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Archives Judiciaires

 
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Maalhia
Avocats des Avok'Haillons

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Inscrit le: 04 Jan 2008
Messages: 34
Localisation: Reims

MessagePosté le: Ven 4 Jan - 21:30 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

Pourrions-nous avoir en salle commune aux avocats une salle d'archivage pour y déposer les procès-verbaux de toutes les affaires ayant déjà été traitées? J'entends bien sur uniquement les renseignements qui étaient public, ce qui fut dis devant le juge.

Je propose aussi un modèle pour tout nouveau dossier qui y serait déposé (au début ce sera sans doute beaucoup de boulot mais lorsqu'il ne restera qu'à mettre à jour pour chacun ce ne sera plus trop compliqué).


Modèle: edit: le modèle ci-dessou n,est plus tout à fait exact. Voir le post-it modèle d'archive en salle d'archivage

Titre du sujet: Prévenu; Accusation; Coupable/Non-coupable; Date du jugement

-Nom du Prévenu
-Nom de (des) Avocat ayant assuré la Défense
-Nom du (des) Avocat ayant assuré l'Accusation (autre que le procureur)
-Nom du Procureur
-Nom du Juge

-Accusation
-Date

-Acte d'accusation
citation
-Première plaidoirie de la défense
citation
-Témoignages de l'accusation (nom de chaque témoin)
citation pour chaque témoignage
-Témoignage de la défense (autre que des avocats)(nom de chaque témoin)
citation pour chaque témoignage
-Défense (témoignage de l'avocat)
citation pour chaque intervention d'un avocat
-Réquisitoire de l'accusation
citation
-Dernière plaidoirie de la défense
citation

-Jugement rendu
citation


Le tout n'est pas dans l'ordre d'affichage habituel d'un jugement, mais sera bien plus facile à utiliser ainsi selon moi. (notament parceque dans les réquisitoire et les deuxième plaidoirie, généralement on fait appel à ce qui fut dit par les témoins...)

Ci-bas un exemple....
_________________
Maalhia De LaBillazero


Dernière édition par Maalhia le Jeu 10 Jan - 08:50 (2008); édité 5 fois
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MessagePosté le: Ven 4 Jan - 21:30 (2008)    Sujet du message: Publicité

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Maalhia
Avocats des Avok'Haillons

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Inscrit le: 04 Jan 2008
Messages: 34
Localisation: Reims

MessagePosté le: Ven 4 Jan - 21:48 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

(titre) Alexou81 - Trouble à l'ordre public; Coupable 04/06/1455

-Prévenu: Alexou
-Avcat de la défense: Lara62, Avok'Haillon
-Avocat de l'accusation: Aucun
-Procureur: Jeoffrey111
-Juge: Varden

-Trouble à l'ordre public; vente d'armes interdites
-Juin 1455

-Acte d'accusation
Citation:
Votre Honneur,

nous sommes ici réunis pour la mise en accusation d'Alexou81, pour trouble à l'ordre public.

En effet, l'accusé produit et met en vente librement des épées sur le marché. Malgré plusieurs rappels de la mairie et de la Prévôté de Clermont, il continue de produire des armes, pourtant interdites en vente libre.

Prévenons que selon le Codex, Livre 1, Op.4, Art.5, "Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence."

Prévenons l'accusé que la non-coopération avec la justice est condamnable.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreaudechampagne.forumzen.com/

La parole est à la défense.

Joffrey111, Procureur de Champagne.

-Première plaidoirie de la défense
Citation:
Premièrement,j'avoue produire des épées, seulement je ne savais pas que la production en étaient interdite..
Deuxièmement je n'ais jamais reçus quelconques messages ou rappels de la mairie concernant cette interdiction et je trouve dommage de m'accuser comme cela alors

Témoin de l'accusation : Xelyan
Citation:
votre honneur,

Je récuse totalement le fait que alexou ne soit au courant de l'interdiction de vente d'épées, celui-ci ayant été prévenu lors de son accession au statut d'artisans. D'autres part le minerai de fer n'étant pas en vente libre, les forgerons se doivent de me contacter a chaque achats de ce produit et as ce moment la je leur repete de ne produire ni épée ni hache (qui n'ont aucune utilité pour nous possedant un verger).
Je concois que cette interdiction n'est plus affichée en mairie mais je ne peut non plus y noter tout le codex, tout citoyen ayant le devoir de s'informer par lui meme.

Restant a disposition pour toute information complémentaire

mes respect messire le juge


Témoin de l'accusation: Aylla
Citation:
J’ai été informer par notre maire Xelyan qu’un certain Alexou81 avait fabriqué une épée et l’avait vendu sans permission, de plus, Il m'informa que ce dernier avait été avertie qu'il en avait aucunement le droit avant de devenir Forgeron. J’ai tout de suite ouvert un dossier et mise l’affaire en attente. Puis il a recommencé une nouvelle fois, de nouveau c’est mon maire qui fut témoins de l’affaire. J’ai donc ré ouvert le dossier et insérer les preuves. Puis nous voila aujourd’hui.

Voici tout ce que je sais. Je vous remercie, Aylla, Lieutenant de Clermont

-Défense
Citation:
Votre honneur,

Je suis Maitre Lara des Avoks Haillons et je représente Messire Alexou dans cette affaire car il n'a pu se libérer pour des raisons personnelles.
Tout d'abord, mon client avoue avoir produit et vendu des épées mais il dément avoir eu ce courrier qui aie pu l'informer de l'interdiction de fabriquer et de vendre des épées.
De plus, il contacte le maire directement en taverne lorsqu'il a besoin de minerais de fer, celui ci ne lui a pourtant jamais dit lorsqu'il faisait sa commande que ces produits étaient interdits.
Je pense qu’il doit y avoir comme un petit souci, étant donné que sieur Xelyan dit prévenir à chaque fois...
Ensuite, je pense , qu'il est pratiquement certain qu’il ait été avertit en commençant son activité mais n’a malheureusement peut être pas prêté suffisamment attention a ce détail.
Vous en conviendrez votre Honneur il nous arrive souvent d’oublier certains faits même si ceux–ci sont importants.
Il suffit que cela lui ait été dit un jour ou il avait des soucis. Sieur xelyan l’avoue lui-même, cette interdiction ne se trouve point affichée à la mairie alors que le codex dit bien que TOUS les arrêtés doivent y être affichés. Mon client étant très pris par son travail, il n’a guère le temps d’apprendre le codex par cœur, ou encore toutes les lois en vigueur dans notre belle Champagne.
En tous les cas, il n'a jamais reçu de courriers lui rappelant maintes et maintes fois que la fabrication de cette arme était interdite comme le souligne messire Xelyan. Mon client a bien comprit que la vente de ces armes était illégale et celà ne se reproduira plus. Il est cependant bien malheureux d'en arriver là, devant vous, pour que mon client apprenne l'existence de cette interdiction.

Je demande donc pour mon client la relaxe car si les informations avaient été données comme il se doit, mon client n'en serait pas là .

Je vous remercie de votre attention, votre Honneur.

*Lara retourna s'assoir, attendant le verdict du juge.*

-Réquisitoire de l'accusation
Citation:
Votre Honneur,

le maire de Clermont affirme avoir prévenu l'accusé que la vente d'arme était interdite. Étant donné qu'aucun autre forgeron de Clermont ne produit d'armes, nous pouvons le croire sans difficultés.

Selon le Codex, Livre 2, Op.2, Art.7 "Constitue un acte illégal de port d’arme, tout possession dans un cadre publique d’une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.14).Cet acte est un délit sérieux." Le marché étant bien un cadre public, je demande pour l'accusé une peine de prison de 3 jours.

Merci de votre attention,

Joffrey111, Procureur de Champagne

-Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-Jugement rendu
Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je connais personnellement comment fait Messire Xelyan pour vendre ses minerais de fer et j’ai été témoin des remarques qu’il fait en préambule avant de vendre tout Kilo de fer. C’est pourquoi je ne puis douter de sa bonne foi et de l’information des forgerons clermontois. Il n’y a donc pas de raisons de s’occuper de la façon dont Messire Xelyan gère sa ville. De plus, Messire Alexou, il s’agissait de votre deuxième épée vendue ainsi. Je vous conseille de prendre garde aux courriers ou remarques que les gens qui gèrent Clermont vous font et ce afin d’éviter des procès aussi inutiles à mon sens.

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l’accusé n’a pas su prouver son innocence sur les faits qui lui étaient reprochés.

Attendu que le port d’armes illégal ou son incitation par la vente non autorisée est puni par le Codex en son Livre 2 Op.2 Art.7 et confirmé par la loi Art. I.5.14 et constitue un délit sérieux.

Nous, Varden, Juge de Champagne, déclarons l’accusé coupable et le condamnons à payer une amende de 150 écus qui lui seront prélevés de suite. Nous souhaitons également lui conseiller de prendre garde à l’avenir car la prochaine peine, s’il y en avait une, pourrait être de l’emprisonnement …

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.

_________________
Maalhia De LaBillazero
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Maalhia
Avocats des Avok'Haillons

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MessagePosté le: Ven 4 Jan - 21:51 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

Voilà. Je crois que de telles archives nous seraient très utile à tous les avocats; de plus ces transcriptions plus adaptée à l'étude nous feront gagner du temps sur l'habituel copier-coller de certains scribes...
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Maalhia De LaBillazero
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Cerbère
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MessagePosté le: Sam 5 Jan - 22:20 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

La salle des archives est en place. Seuls les avocats (des 3 groupes) y ont accès.
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Varden


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Inscrit le: 06 Jan 2008
Messages: 6

MessagePosté le: Dim 6 Jan - 15:11 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

Et pas le Juge ? Rooooo dommage ^^
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Quasi
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Inscrit le: 19 Déc 2007
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MessagePosté le: Dim 6 Jan - 16:39 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

le juge? qu'il ne rêve surtout pas, la confidentialité entre avocat et client sera protegée contre tout et tous, surtout le juge

même si le juge est...le Juge
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Varden


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Inscrit le: 06 Jan 2008
Messages: 6

MessagePosté le: Dim 6 Jan - 17:28 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

Non mais là ce ne sont que des archives du procès ... et le Juge y a participé autant que l'avocat et son client n'est ce pas ?
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Aedlam
Avocats indépendants

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MessagePosté le: Dim 6 Jan - 17:54 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

Certes mais si on laisse des petits commentaires le Juge n'y aura certainement pas participer Rolling Eyes
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Quasi
Conseil Ducal

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MessagePosté le: Dim 6 Jan - 19:38 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

le juge n'a t'il pas accés aux archives de la caserne? deja que les avocats n'ont accés a rien...ou presque alors...

maintenant si le juge n'a pas d'archives dans son bureau et n'a pas accés aux archives de la caserne, alors on fera un autre bureau pour lui où il pourra archiver ce qu'il souhaite.
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Maalhia
Avocats des Avok'Haillons

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MessagePosté le: Jeu 10 Jan - 08:49 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

Maalhia sortit de sa poche un os à moelle encore tiède du jambon qu'elle avait fait cuire au matin.

Petit-petit-petit..... Viens Cerbère, viens!

Notre secrétaire pourrait-il avoir accès aux archives, afin qu'il puisse y classer les dossiers remodelés que nos avocats lui feront parvenir? (l'aura du boulot notre secrétaire ^^)
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Maalhia De LaBillazero
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François l'Aveugle


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MessagePosté le: Jeu 10 Jan - 08:53 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

François, quant à lui, sortit de sa besace des gateaux au miel et chuchote

Et si vous aviez perdu la clef de cette salle ? hmm ?Allez...ne me faites pas entrer tout de suite dans cette salle peuplée de parchemins par milliers... non ?!
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Maalhia
Avocats des Avok'Haillons

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MessagePosté le: Jeu 10 Jan - 08:58 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

Tsss tsss, couché le Secrétaire!  Laughing

Vous ne chosmerez pas ici, je vous le promets Twisted Evil
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Maalhia De LaBillazero
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François l'Aveugle


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MessagePosté le: Jeu 10 Jan - 22:46 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

Les gateaux au miel sont plus eficaces, je n'ai toujours pas accès aux archives  Cool Cool
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Cerbère
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MessagePosté le: Sam 12 Jan - 21:32 (2008)    Sujet du message: Archives Judiciaires Répondre en citant

Un peu en retard, mais c'est fait !
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