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Archives des missives publiques du barreau

 
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    Barreau de Champagne Index du Forum -> Barreau de Champagne -> bureau du secrétaire François L'Aveugle
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François l'Aveugle


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MessagePosté le: Lun 7 Jan - 09:22 (2008)    Sujet du message: Archives des missives publiques du barreau Répondre en citant

Posté le: Mer 19 Déc 2007 18:20 Sujet du message: Le barreau de Champagne

Dame Quasi a écrit:



Quasi, qui faisait rarement entendre sa voix en place de Reims, monta sur l'estrade et déclama d'une voix timide au début mais qui s'enhardit rapidement , passionnée de justice qu'elle était.

Champenoises, Champenois,

Le conseil à eu la joie de vous faire part de la naiss…non pardon, ca c’est autre chose. Je disais donc..à eu la joie de vous faire part de l’ouverture ce jour du barreau de Champagne. En ce lieu, chaque champenois ou visiteur trouvera réponses à ses questions juridiques, aide en cas de conflit avec la présence d’un médiateur, assistance professionnelle en la présence des avocats et du Garde des Sceaux.

Avant de vous expliquer en quoi ce barreau vous est très utile permettez moi un aparté nécessaire.

Je tiens à remercier le Père Pharaon qui a accompli un travail important pour la constitution de ce barreau. Je n’ai fait qu’entreprendre l’achèvement de cette œuvre ainsi qu’il me l’a été demandé dans le cadre de ma mission.

Mon Père, votre travail n’a pas été vain, même si transformé, légèrement, par les gens concernés par ce barreau utile à tous les champenois. Je ne doute point que vous serez heureux de voir cette nouvelle institution enfin prendre jour. J’ajoute que malheureusement le messager que vous avez du charger d’apporter la réponse à mon courrier a dû se perdre en route. C’est déplorable mais bon..les temps sont durs, il a du revendre les clés des premiers locaux pour quelques écus a un ferronnier. Je remercie donc aussi les bâtisseurs qui furent rapides et efficaces.

Maintenant, quelques explications quant à l’utilité du Barreau de Champagne :



Les deux ordres exerçant en Champagne y seront représentés ainsi que les avocats indépendants. Ainsi, toute personne nécessitant assistance pourra trouver un interlocuteur compétent et disponible.

Nous vous invitons à venir découvrir ces locaux, décorés avec un soin particulier par un grand artiste local dont nous tairons le nom et le budget…

Vous voulez créer une corporation, vous ne connaissez pas la loi ? nous sommes là
Vous voulez changer le fonctionnement de la justice, Sainte, si tu nous entends…, nous sommes là.
Vous voulez courtiser de belles avocates ?c’est pas ici !!!!!.

Vous souhaitez embrasser…. , non non rêvez pas, la profession de juriste, venez nous voir.

Vous souhaitez vous confesser…navrée , nous n’avons plus de prêtre disponible pour le moment.

Champenoises, Champenois,

Nous oeuvrons pour une justice plus accessible, participez a ce travail avec nous, nous sommes là pour vous.

La peinture est encore fraiche mais les lieux sont accessibles, même si sommaires . Dès ce soir, les ouvriers auront terminés.

Le Barreau de Champagne

Quasi, dont le plaisir pouvait se voir dans les yeux, se rendit au barreau pour y accrocher les dernières toiles et y déposer quelques fleurs, féminité oblige. Elle avait dans son bureau des Avok Haillons moult bouquets qui ne demandaient qu'a servir.

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Dernière édition par François l'Aveugle le Lun 7 Jan - 09:25 (2008); édité 1 fois
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François l'Aveugle


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MessagePosté le: Lun 7 Jan - 09:24 (2008)    Sujet du message: Archives des missives publiques du barreau Répondre en citant

Posté le: Lun 07 Jan 2008 00:28

François l'Aveugle a écrit:


Citation:
Communication du barreau de Champagne


Aux membres siégeant de droit au barreau de champagnes

    -Avocats champenois habilités
    -Leurs excellences Duc, Juge et Procureur de Champagne


Nous informons par la présente que l'élection du batonnier de Champagne est en cours.

Extrait de la charte du Barreau concernant l'élection du batonnier.


    1. Du recrutement du Bâtonnier de Champagne

    1.1 De l'exclusivité de la fonction
    De par un soucis de respect de l'indépendance des avocats, le Bâtonnier de Champagne ne peut pas exercer d'autres charges directes ducales ou municipales durant toute la durée de son mandat. Il occupe une charge de Haut-Fonctionnaire, et est donc soumis aux lois régissant ceux-ci.
    1 .2 Des pré requis à sa nomination
    Le Bâtonnier de Champagne doit nécessairement être membre d'un ordre d'avocat ou inscrit au barreau au compte d'avocat dépendant.

    1.3 De la sélection
    Le Bâtonnier de Champagne est élu par l’ensemble des avocats inscrit au barreau ainsi que le juge et le procureur en activité. Il va de soit que le Duc en activité vote aussi durant cette élection


L'élection prendra fin le 10 janvier à minuit.

Nous souhaitons la participation de l'ensemble du corps judiciaire du Duché. Je vous rappelle l'adresse du Barreau : http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php


Recevez Messires et Dames avocats et membres du Conseil de Champagne, mes repects



François , dit L’aveugle
Secrétaire du Barreau de Champagne

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MessagePosté le: Ven 11 Jan - 08:45 (2008)    Sujet du message: Archives des missives publiques du barreau Répondre en citant

 Le 11 janvier 1456

Citation:


Communication du Barreau de Champagne
 



Membres du Barreau, Membres du Conseil, habitants de Champagne,
 
L’élection du bâtonnier de Champagne est clôturée depuis hier soir minuit.


Dame Maahlia, avocate habilitée, membre des Avok Haillons, a obtenu la majorité des votes et a été élue par ses pairs avocats, Bâtonnière du Barreau de Champagne.







Pour rappel voici la Charte du Barreau qui régit son organisation et les prérogatives du bâtonnier.
 
 


Citation:
Charte du Barreau de Champagne
 
Préambule : Le Barreau de Champagne est présidé par le Bâtonnier de Champagne.
 


1. Du recrutement du Bâtonnier de Champagne


1.1 De l'exclusivité de la fonction



De par un soucis de respect de l'indépendance des avocats, le Bâtonnier de Champagne ne peut pas exercer d'autres charges directes ducales ou municipales durant toute la durée de son mandat. Il occupe une charge de Haut-Fonctionnaire, et est donc soumis aux lois régissant ceux-ci.

1.2 Des pré requis à sa nomination


Le Bâtonnier de Champagne doit nécessairement être membre d'un ordre d'avocat ou inscrit au barreau au compte d'avocat dépendant.
1.3 De la sélection
Le Bâtonnier de Champagne est élu par l’ensemble des avocats inscrit au barreau ainsi que le juge et le procureur en activité. Il va de soit que le Duc en activité vote aussi durant cette élection.

1.4 De l'impossibilité d'avoir un consensus


Au cas où aucun consensus ne peut être trouvé, tous les avocats de Champagne sont appelés à désigner parmis leurs membres deux candidats. Ces deux candidats seront alors départagés par les voix des Bâtonniers des différents ordres, ainsi que de celles du Duc, du Juge, du Procureur, du Garde des Sceaux, et du plus haut représentant de l'Ordre de Mathusalem en activité. En cas d'égalité la voix du Duc comptera double.
Le temps du processus, le Bâtonnier sortant exerce l'intérim.

1.5 Mesures transitoires dues à la création du Barreau de Champagne

Afin de mettre en place les structures relatives à la création du Barreau de Champagne, le premier Bâtonnier temporaire sera nommé par le Duc, pour une durée de un mois, et dont les pouvoirs en matière de sanction des avocats seront limités. Il aura avant tout pour tâche de préparer durant ce mois les locaux et l'installation de tout le personnel dans ces bureaux. Il aura pour mission de préparer, à la fin du premier mois, l'élection du nouveau bâtonnier, ayant lui-même le droit de se présenter à sa succession.
Le premier Bâtonnier temporaire n'est pas soumis aux articles 1.1, 1.2, 1.3 et 1.4 de cette Charte.

2. Des modalités de son mandat

2.1 De la durée de son mandat


Le Bâtonnier de Champagne est élu pour une durée de 2 mois, et pourra se voir réélu a ce poste une seconde fois.

2.2 De la démission du Bâtonnier de Champagne


Le Bâtonnier de Champagne peut démissionner de sa fonction, mais doit auparavant lancer le processus de son remplacement, sous peine d'être poursuivi en justice sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.


2.3 De la destitution du Bâtonnier de Champagne



Le Bâtonnier de Champagne peut être mis en congés de la tête du Barreau de Champagne, après l'émission commune par les bâtonniers des différents ordres d'avocats d'une motion de défiance, qui doit être approuvée par la moitié des avocats inscrits au barreau le jour de la motion de défiance.
Le Duc peut démettre le bâtonnier de ses fonctions sans justification de sa part.

3. De ses fonctions

3.1 De son rôle de gestion de l'accès à l'avocature en Champagne


Si le Bâtonnier de Champagne ne peut ingérer dans les gestions internes des différents ordres de Champagne, il est cependant garant de l'honneur de la profession en Champagne.
Ainsi il pourra mettre s’opposer à la nomination d’un avocat si ce dernier entre dans l’une des catégories suivantes :
Avoir subit une condamnation pour brigandage quelque soit le duché concerné
Avoir subit une condamnation pour trahison, haute trahison en Champagne.
Avoir été radié de son ordre pour faute professionnelle

3.2 Des sanctions contre un avocat


Le Bâtonnier de Champagne assure la cohérence et la cohésion du travail d'avocat en Champagne.
A ce titre, il peut demander des sanctions, en concertation avec le bâtonnier dont l'ordre est concerné, afin de garantir l'honneur du Barreau de Champagne. Les sanctions, en plus de la radiation du Barreau de Champagne, pourront, dans les cas extrêmes, conduire jusqu'au tribunal pour le dommage causé au Barreau.
 
3.3 De la cohésion entre les différents ordres de Champagne

Le Barreau de Champagne a pour vocation de rassembler les différents ordres en Champagne. Le Bâtonnier se doit de respecter les différences de fonctionnement de chacun des ordres, tout en mettant en place des structures et des discussions afin d’offrir des possibilités de travail évolutives. Il ne s'agira en aucun cas de chercher une assimilation d'un ordre par un autre, ni d'une fusion de plusieurs autres, mais d'une coopération entre acteurs de la vie juridique poursuivant le même but.
Si la fusion ou l'assimilation d'ordres devait se faire, le Bâtonnier de Champagne en serait un des premiers avertis, mais en aucun cas ne saurait en être l'initiateur.

3.4 De l'obligation de fournir un service d'assistance juridique à tout requérant

Le Bâtonnier de Champagne est obligé de fournir un avocat ou un conseil à toute personne qui le demande.

3.5 De la protection des membres du barreau

La Bâtonnier de Champagne a le devoir de défendre l'honorabilité de sa profession et de fournir à tous les avocats qui ne font pas l'objet d'une sanction la plus grande des confiances et le plus grands des respects.
 
3.6 Du droit de grief et de conseil en matière législative, devant le Conseil


Le Bâtonnier de Champagne doit pouvoir être entendu en tout temps par le Duc et son Conseil, notamment pour s'émouvoir des irrégularités qui auraient pu être constatées dans la façon dont la justice est rendue en Champagne, particulièrement si les propos d'un avocat sont tournés au ridicule ou complètement inconsidérés.
Le droit à la défense est reconnu par tous, et les avocats n'ont pour mission que d'aider, suivant les consignes que leurs clients leur donnent. Tout manquement à ces principes doit pouvoir être rapporté sans délai au Duc, qui se devra de prendre des sanctions ou des décisions pour corriger ces erreurs.
D'autre part, le Bâtonnier de Champagne et l'ensemble des avocats étant appelés et habilités à manier le Droit champenois, ils se doivent de pouvoir formuler leurs recommandations quant aux modifications de la législation qui leur semblerait souhaitable.
Le Bâtonnier aura donc le pouvoir de proposer au Conseil les modifications législatives qui seront enregistrées par le Chancelier, et débattues en salle du Conseil.


Validé le 19 décembre de l'an de grâce 1455


Guidonius,


Duc de Champagne



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MessagePosté le: Aujourd’hui à 19:28 (2017)    Sujet du message: Archives des missives publiques du barreau

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