Barreau de Champagne Index du Forum Barreau de Champagne
lieu réunissant tous les intervenants dans la justice champenoise.
 
 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Vous cherchez un avocat ?

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Barreau de Champagne Index du Forum -> Barreau de Champagne -> Accueil
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
François l'Aveugle


Hors ligne

Inscrit le: 04 Jan 2008
Messages: 44
Localisation: Varennes

MessagePosté le: Jeu 6 Mar - 08:30 (2008)    Sujet du message: Vous cherchez un avocat ? Répondre en citant

Vous avez été mis en procès et vous cherchez un avocat ?
Expliquez nous votre soucis ici et vous trouverez celui qui vous défendra !

 

_________________
Secrétaire du Barreau >> me consulter
Revenir en haut
MSN
Publicité






MessagePosté le: Jeu 6 Mar - 08:30 (2008)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
lola2008


Hors ligne

Inscrit le: 16 Fév 2009
Messages: 1
Localisation: compiègne

MessagePosté le: Lun 16 Fév - 17:24 (2009)    Sujet du message: Vous cherchez un avocat ? Répondre en citant

bonjour je suis lola2008
je viens d être mis en procès pour les raison suivante:
quand je suis arriver en champagne j ai chercher a savoir qui étais le prévôt le lieutenant de ma ville.J ai été en taverne pour demander et tout ceux que j ai croisé sont rester sourds a mes demande.et la solution que j ai trouver c'étais de me révolter .je sais que cela ne ce fait pas mais j ai trouver cette seule  solution pour me faire entendre mais on m a demander pourquoi j ai fait ça que trois plus tard ce qui d après moi n est pas normal.j ai reçu également un courrier d une tierce personne me proposanrt d intégrer un groupe de brigand poiur pillez les mairie que j ai donner au lieutenant de compiègne.pourriez me donnez un avoact s'il vous plait?
Revenir en haut
Quasi
Conseil Ducal

Hors ligne

Inscrit le: 19 Déc 2007
Messages: 133

MessagePosté le: Mer 25 Fév - 09:28 (2009)    Sujet du message: Vous cherchez un avocat ? Répondre en citant

bonjour, rendez vous a cette adresse vous y trouverez de l'aide

http://avocat.xooit.com/index.php
Revenir en haut
Albator


Hors ligne

Inscrit le: 01 Sep 2009
Messages: 2
Localisation: Compiègne

MessagePosté le: Mar 1 Sep - 04:35 (2009)    Sujet du message: Besoin d'un avocat Répondre en citant

Bonjour.

Je viens d'être mis en procès et comme le précise monsieur le procureur dans son acte d'accusation, j'ai le droit de prendre un avocat pour me défendre. Voilà pourquoi je suis ici.

Voici une copie de l'acte d'accusation, qui est consultable au tribunal :


 
Citation:
Vôtre Honneur,

nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Albator pour le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public et en particulier d�incitation à la révolte.

En effet cet individu, s�est permis d�envoyer de multiples courriers dans la bonne ville de Compiègne, afin de soulever les villageois contre la mairie et par conséquent le Duché. Duché qui met tout en �uvre pour régler la situation qui est celle de Compiègne

Voici le dossier à son encontre votre honneur :

http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98…

Je rappelle à la Cour et à l'accusé que selon le codex champenois:


Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du Trouble à l'Ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 5, Article 2 : De la révolté et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.
Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entrainer des poursuites pour révolte.


Mais aussi que livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 :
Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.



Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Atalan
Procureur de Champagne
Revenir en haut
Albator


Hors ligne

Inscrit le: 01 Sep 2009
Messages: 2
Localisation: Compiègne

MessagePosté le: Mar 1 Sep - 10:49 (2009)    Sujet du message: Vous cherchez un avocat ? Répondre en citant

J'ai oublié de préciser que c'est urgent... Le tribunal ne me laisse que deux jours ouvrables pour rendre ma première plaidoirie et j'ai reçu l'avis de mise en accusation le 1er septembre (c'est-à-dire hier) vers minuit et demi.
Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 19:27 (2017)    Sujet du message: Vous cherchez un avocat ?

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Barreau de Champagne Index du Forum -> Barreau de Champagne -> Accueil Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

Sauter vers:  


Index | Panneau d’administration | forum gratuit | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Marble phpBB2 theme by BrideXIII (http://www.wildwitchin.co.uk)..